Clause de non-responsabilité
MélanineSuisse ne donne aucune garantie quant à l’exactitude, la précision, l’actualité, la fiabilité ou l’exhaustivité des informations fournies. Toute réclamation en responsabilité contre MélanineSuisse pour des dommages matériels ou immatériels résultant de l’accès aux informations publiées, de leur utilisation ou non-utilisation, d’un usage abusif de la connexion ou de dysfonctionnements techniques est exclue. Bien que les informations soient continuellement mises à jour et vérifiées quant à leur exactitude, MélanineSuisse décline toute responsabilité en ce qui concerne les conséquences indésirables qui peuvent en découler. MélanineSuisse se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer des parties des pages ou l’ensemble des pages sans annonce préalable, ou d’en suspendre temporairement ou définitivement la publication.
Juridiction applicable
La présente police est soumise au droit suisse, à l’exclusion de la loi fédérale sur droit international privé. Tout litige découlant de ou lié à la présente politique sera soumis à la juridiction exclusive du tribunal compétent sis au Siège de MélanineSuisse àNeuchâtel, Suisse.
Responsabilité concernant les liens
Les références et liens vers des sites web tiers sont hors de notre responsabilité. L’accès à ces sites et leur utilisation se font aux risques et périls de l’utilisateur ou del’utilisatrice.
Droits d’auteur
La totalité du contenu du présent site est protégée par les droits d’auteur (tous droits réservés). Les opérations de téléchargement et d’impression à des fins privées sont en principe admis, mais ne donnent toutefois aucun droit sur le contenu. Toute reproduction d’éléments doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable des détenteurs des droits d’auteur.
Protection des données
En conformité aux lois suisses et européennes, MélanineSuisse respecte toutes les réglementations applicables de la Loi sur la protection des données (LPD, Suisse) et du Règlement général sur la protection des données (RGPD, Europe).
Politique de confidentialité
MélanineSuisse recueille des données personnelles (adresse mail, nom) uniquement lors de questions adressées par courrier électronique et en cas d’inscription à sa newsletter. Ces données ne sont utilisées qu'à cette fin et ne sont pas transmises àdes tiers. Le site ne collecte pas d’informations de navigation.
Case postale 431
2002 Neuchâtel
N° d’entreprise : CHE-438.077.929
contact@blackhelvetia.ch
info@melaninesuisse.com
www.blackhelvetia.ch
www.melaninesuisse.com